Marque enregistrée - Marque en vigueur

Coeur du Mont
Vignobles Dubard

Numéro de dépôt :
4563221
Date de dépôt :
27/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2029
Coeur du Mont de Vignobles Dubard

Présentation de la marque Coeur du Mont

Déposée par voie électronique le 27 juin 2019 par Vignobles Dubard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Coeur du Mont » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est Vignobles Dubard domicilié(e) Le Gouyat - 24610 - St Méard de Gurçon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles Dubard, Madame Marine Dubard domicilié(e) Le gouyat - 24610 - St Méard de Gurçon - France.

La marque Coeur du Mont a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coeur du Mont arrivera à expiration en date du 27 juin 2029.

Vignobles Dubard a également déposé les autres marques suivantes : CYRHUS , Cuvée du Hameau , Comtesse de Ségur , Le Pech de Neyrat , Juste Ciel , Juste Terre , Madame Dubard , Vignobles Dubard , Les Gouyats


Vignobles Dubard - Le Gouyat - 24610 - St Méard de Gurçon - France


Vignobles Dubard, Madame Marine Dubard - Le gouyat - 24610 - St Méard de Gurçon - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Vins à indication géographique protégée.